Aide au fonctionnement et investissement

Aide à l'investissement sur fonds locaux :

• réglementation de l'aide à l'investissement
• demande d'aide à l'investissement
• attestation de non changement pour le renouvellement d'une convention
• attestation sur l'honneur pour le paiement d'une aide à l'investissement

Aide à l'investissement sur fonds nationaux :

• ALSH
  • réglementation de l'aide à l'investissement ALSH
  • dossier de demande de subvention d'investissement ALSH
  • attestation sur l'honneur de probité
  • déclaration d'intérêts fonds investissement ALSH

• PIAJE
  • dossier de demande de subvention d'investissement PIAJE
  • attestation sur l'honneur de probité 

  • déclaration d'intérêts fonds investissement PIAJE

    
    
• FME
  • dossier de demande de subvention investissements FME
  • attestation sur l'honneur de probité FME
  • déclaration d'intérêts FME

Aide au fonctionnement :

• réglementation générale de l'aide au fonctionnement
• demande d'aide au fonctionnement
• attestation de non changement pour le renouvellement d'une convention
• budget prévisionnel
• compte de résultat