Imprimés PS - Centre social animation globale et animation collective familles
|
Imprimés de prestation de service |
|---|
| Imprimé PSO - Réel 2023 |
| Imprimé PSO - Prévisionnel 2023 |
PIECES OBLIGATOIRES A ADRESSER PAR MAIL EN COMPLÉMENT DE VOTRE DÉCLARATION
Pour une convention en cours :
- Rapport d'activités 2021
- Bilan comptable de la structure au 31/12/2021 (pour les associations uniquement)
- Attestation municipale à compléter par les gestionnaires dont les équipements émargent à un CEJ ou une CTG
En cas de renouvellement de la convention :
- Les pièces énumérées ci-dessus
- Attestation de non-changement et ses pièces justificatives le cas échéant
- Projet social
| Conventions PSO |
|---|
| 1ère partie adressée au gestionnaire par courrier pour signature |
| 2ème partie (pour toute convention signée avant le 1er janvier 2018) - Conditions particulières |